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Marques déposées par coordination solaire sud-méditerranée
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PLAN SOLAIRE MEDITERRANEEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLAN SOLAIRE MEDITERRANEEN
coordination solaire sud-méditerranée, association de la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3658518
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2019
PLAN SOLAIRE MEDITERRANEEN de coordination solaire sud-méditerranée

Présentation de la marque PLAN SOLAIRE MEDITERRANEEN

Déposée le 18 juin 2009 par coordination solaire sud-méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN SOLAIRE MEDITERRANEEN »

Le déposant est coordination solaire sud-méditerranée, association de la loi de 1901 domicilié(e) 6 bis rue de l'Abbaye - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coordination solaire sud-méditerranée domicilié(e) 6 bis rue de l'Abbaye - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN SOLAIRE MEDITERRANEEN est expirée depuis le 18 juin 2019.

coordination solaire sud-méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : plan solaire méditerranéen , TRANSGREEN


coordination solaire sud-méditerranée, association de la loi de 1901 - 6 bis rue de l'Abbaye - 75006 - PARIS - France


coordination solaire sud-méditerranée - 6 bis rue de l'Abbaye - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Production d'énergie ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.