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Marques déposées par coordination solaire sud-méditerranée association
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plan solaire méditerranéen
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

plan solaire méditerranéen
coordination solaire sud-méditerranée association

Numéro de dépôt :
3612118
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
plan solaire méditerranéen de coordination solaire sud-méditerranée association

Présentation de la marque plan solaire méditerranéen

Déposée le 18 novembre 2008 par coordination solaire sud-méditerranée association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « plan solaire méditerranéen »

Le déposant est coordination solaire sud-méditerranée association domicilié(e) 6 bis rue de l'Abbaye,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Stoffaës domicilié(e) 6 bis Rue de l'Abbaye,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

coordination solaire sud-méditerranée association a également déposé les autres marques suivantes : TRANSGREEN , PLAN SOLAIRE MEDITERRANEEN


coordination solaire sud-méditerranée association - 6 bis rue de l'Abbaye,75006 PARIS - 75006 - France


Christian Stoffaës - 6 bis Rue de l'Abbaye,75006 PARIS - 75006 - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505490 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Inscription le 29 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526657 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-29

Production d'énergie ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.