Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIE RURALE EN DIRECT DU PRODUCTEUR AU CONSOMMATEUR
COORDINATION RURALE UNION NATIONALE ASSOCIATION SYNDICALE

Numéro de dépôt :
96644433
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque LA VIE RURALE EN DIRECT DU PRODUCTEUR AU CONSOMMATEUR

Déposée le 26 septembre 1996 par la société COORDINATION RURALE UNION NATIONALE ASSOCIATION SYNDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LA VIE RURALE EN DIRECT DU PRODUCTEUR AU CONSOMMATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la société COORDINATION RURALE UNION NATIONALE ASSOCIATION SYNDICALE domicilié(e) BP 18, 32600 L'ISLE JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 348 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COUTURE Jean Marc COORDINATION RURALE UNION NATIONALE - France.

La marque LA VIE RURALE EN DIRECT DU PRODUCTEUR AU CONSOMMATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644433.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIE RURALE EN DIRECT DU PRODUCTEUR AU CONSOMMATEUR est expirée depuis le 26 septembre 2006.


COORDINATION RURALE UNION NATIONALE ASSOCIATION SYNDICALE - BP 18, 32600 L'ISLE JOURDAIN - France - SIREN 401348552


Mr COUTURE Jean Marc COORDINATION RURALE UNION NATIONALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Viande, poisson, volaille et gibier; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers. Pain, pâtisserie et confiserie; miel. Fruits et légumes frais, animaux vivants, plants et fleurs naturelles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.