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Marques déposées par Coordination Rurale de la CreuseTODO
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C' P.A.R.O.L.E. DU PAYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

C' P.A.R.O.L.E. DU PAYS
Coordination Rurale de la Creuse syndicat professionnel agricole

Numéro de dépôt :
3483039
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2017
C\' P.A.R.O.L.E. DU PAYS de Coordination Rurale de la Creuse

Présentation de la marque C' P.A.R.O.L.E. DU PAYS

Déposée le 16 février 2007 par Coordination Rurale de la CreuseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C' P.A.R.O.L.E. DU PAYS »

Le déposant est Coordination Rurale de la CreuseTODO domicilié(e) Chez M. Samuel HENCHOZ, Chauveix,23600 BOUSSAC BOURG - 23600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coordination Rurale de la Creuse domicilié(e) Chez M. Samuel HENCHOZ, Chauveix,23600 BOUSSAC BOURG - 23600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' P.A.R.O.L.E. DU PAYS est expirée depuis le 16 février 2017.


Coordination Rurale de la Creuse syndicat professionnel agricole - Chez M. Samuel HENCHOZ, Chauveix,23600 BOUSSAC BOURG - 23600 - France


Coordination Rurale de la Creuse - Chez M. Samuel HENCHOZ, Chauveix,23600 BOUSSAC BOURG - 23600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.