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Marques déposées par l'association loi 1901 Coordination française pour la Décennie
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Réseau Ecole et Non-violence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau Ecole et Non-violence
Coordination française pour la Décennie, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3739314
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2020
Réseau Ecole et Non-violence de Coordination française pour la Décennie

Présentation de la marque Réseau Ecole et Non-violence

Déposée le 19 mai 2010 par l'association loi 1901 Coordination française pour la Décennie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réseau Ecole et Non-violence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Coordination française pour la Décennie domicilié(e) 148 Rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coordination française pour la Décennie domicilié(e) 148 Rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France.

La marque Réseau Ecole et Non-violence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau Ecole et Non-violence est expirée depuis le 19 mai 2020.

Coordination française pour la Décennie a également déposé les autres marques suivantes : Salon international des Initiatives de Paix


Coordination française pour la Décennie, Association Loi 1901 - 148 Rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France


Coordination française pour la Décennie - 148 Rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.