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Marques déposées par l'association loi 1901 COORDINATION AN 2000
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Coordination An 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coordination An 2000
COORDINATION AN 2000 Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
99775116
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque Coordination An 2000

Déposée le 12 février 1999 par l'association loi 1901 COORDINATION AN 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coordination An 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 COORDINATION AN 2000 domicilié(e) 16 Rue d'Athènes, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COORDINATION AN 2000 - France.

La marque Coordination An 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coordination An 2000 est expirée depuis le 12 février 2009.


COORDINATION AN 2000 Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 16 Rue d'Athènes, 75009 PARIS - France


COORDINATION AN 2000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

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