Marque expirée - Marque en non vigueur

COOP PRO SANTE
COOPSANTE SAS société par actions simplifiée (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3498730
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
COOP PRO SANTE de COOPSANTEsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque COOP PRO SANTE

Déposée le 4 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COOPSANTEsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOP PRO SANTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COOPSANTEsociété par actions simplifiée domicilié(e) ayant son siège social 76 rue de la Pompe,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 446 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vatier & Associés Maître Arnaud Moquin Avocat domicilié(e) 12 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOP PRO SANTE est expirée depuis le 4 mai 2017.

COOPSANTEsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : COOP PRO , Carte EXTREME , COOP PRO CONSEILS ET SERVICES , COOP PRO COMMERCE , COOP PRO AFFINITES , COOP PRO DROIT , Carte INTIMA , COOP PRO ARCHI , COOP PRO LIB , COOP PRO AGRICULTURE


COOPSANTE SAS société par actions simplifiée (S.A.S.) - ayant son siège social 76 rue de la Pompe,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 480446517


Vatier & Associés Maître Arnaud Moquin Avocat - 12 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 23 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502702 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-23

Inscription le 23 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530408 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractère d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (papier ou en matières plastiques).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions de but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location en temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyages ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services et loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographies. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développements d'ordinateurs et de logiciels. Recherches et développement de nouveaux produits (pour tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur, consultation e matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielles). Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.

Services juridiques ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.