Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASALS
COOPEY SAMUEL

Numéro de dépôt :
3000002
Date de dépôt :
03/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2010
CASALS de COOPEY SAMUEL

Présentation de la marque CASALS

Déposée le 3 janvier 2000 par COOPEY SAMUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est COOPEY SAMUEL, domicilié(e) HIGUERES, 32700 CASTERA LECTOUROIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPEY/SAMUEL - France.

La marque CASALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASALS est expirée depuis le 3 janvier 2010.


COOPEY SAMUEL - HIGUERES, 32700 CASTERA LECTOUROIS - France


COOPEY/SAMUEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

. service de jardinier paysagiste . architecture . urbanisme (travaux d'ingénieurs).