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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL HUNAUDAYE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERL HUNAUDAYE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1411032
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2007
Marque figurative de COOPERL HUNAUDAYE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mai 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL HUNAUDAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL HUNAUDAYE domicilié(e) Zone Industrielle, 22400 LAMBALLE (dossier no 2090710) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2090710) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411032.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 mai 2007.

COOPERL HUNAUDAYE a également déposé les autres marques suivantes : QUALITE PORC GARANTIE , COOPERL HUNAUDAYE , PORC SAVEUR DE BRETAGNE ET PAYS DE LOIRE , KEOMINE LE CONCENTRE DE VITALITE KEO MINE ALIMENT MINERAL VITAMINISE , PREM'ACTI , SAVEURS DE BRETAGNE ET PAYS DE LOIRE , PIECES DE CHOIX DE BRETAGNE ET PAYS DE LOIRE QUALITE PORC GARANTIE


COOPERL HUNAUDAYE, société coopérative agricole - Zone Industrielle, 22400 LAMBALLE (dossier no 2090710) - France - SIREN 383986874


CABINET WAGRET - (dossier no 2090710) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 1997 n°2090710 - Publication au BOPI 1997-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Inscription le 16 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237672 - Publication au BOPI 1997-05-16

Inscription le 16 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237671 - Publication au BOPI 1997-05-16

Viande, viande de porc, carcasses de porc abattus, charcuterie, pâté, saucisson, rillettes, viande de porc fraîche ou congelée, petit salé, plats cuisinés frais, en conserve ou surgelés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.