Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALI'CLEAN LUSETTI
COOPERL HUNAUDAYE Coopérative agricole à capital variable (agrément ministériel no 2489)

Numéro de dépôt :
98758496
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque CALI'CLEAN LUSETTI

Déposée le 4 novembre 1998 par la société COOPERL HUNAUDAYE Coopérative agricole à capital variable (agrément ministériel no 2489 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALI'CLEAN LUSETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la société COOPERL HUNAUDAYE Coopérative agricole à capital variable (agrément ministériel no 2489 domicilié(e) Zone Industrielle, 22403 LAMBALLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP M. MASSART - France.

La marque CALI'CLEAN LUSETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALI'CLEAN LUSETTI est expirée depuis le 4 novembre 2008.

COOPERL HUNAUDAYE Coopérative agricole à capital variable (agrément ministériel no 2489 a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMIERS DE NOS PROVINCES


COOPERL HUNAUDAYE Coopérative agricole à capital variable (agrément ministériel no 2489) - Zone Industrielle, 22403 LAMBALLE CEDEX - France - SIREN 383986874


SCP M. MASSART - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Installations sanitaires de porcheries Tuyaux de drainage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.