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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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VERITABLE LE COCHON GARANTI ORIGINE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERITABLE LE COCHON GARANTI ORIGINE FRANCE
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4307329
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VERITABLE LE COCHON GARANTI ORIGINE FRANCE de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque VERITABLE LE COCHON GARANTI ORIGINE FRANCE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERITABLE LE COCHON GARANTI ORIGINE FRANCE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 Rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, 7 Rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740765 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.