Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERITABLE
COOPERL ARC ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
4369009
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
VERITABLE de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque VERITABLE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) 7 rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque VERITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERITABLE arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Montagne Noire Héritage , De nos fermes A VOS ASSIETTES !


COOPERL ARC ATLANTIQUE - 7 rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France


REGIMBEAU, Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Inscription le 16 septembre 2020 - Rejet partiel n°795362 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Volailles et gibier, gelées de volaille et gibier ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de poisson, volaille, gibier, légumes ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtes.