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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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TRADITION D'OC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRADITION D'OC
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1650021
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
04/02/2031
TRADITION D\'OC de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque TRADITION D'OC

Déposée le 4 février 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TRADITION D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) 7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque TRADITION D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRADITION D'OC arrivera à expiration en date du 4 février 2031.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - 7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France


Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176204 - Publication au BOPI 1994-09-13

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183507 - Publication au BOPI 2000-10-02

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295017 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 22 mars 1999 - Changement de dénomination n°274243 - Publication au BOPI 1999-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528821 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459748 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555827 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721345 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2020 n°2764787 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves;

Sauces à salade.