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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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RUBAN BLEU Madrange depuis 1924
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUBAN BLEU Madrange depuis 1924
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98712164
Date de dépôt :
08/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/01/2028

Présentation de la marque RUBAN BLEU Madrange depuis 1924

Déposée le 8 janvier 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RUBAN BLEU Madrange depuis 1924 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque RUBAN BLEU Madrange depuis 1924 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBAN BLEU Madrange depuis 1924 arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359305 - Publication au BOPI 2008-01-02

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705282 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Inscription le 28 juillet 2017 - Concession de licence n°705290 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Inscription le 10 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711600 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-10

Inscription le 19 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716006 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-19

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2018 n°2670672 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, salaisons, jambons.