COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
1542192
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2029
Présentation de la marque RICHETERRE
Déposée le 19 juillet 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RICHETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque RICHETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Inscription le 14 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271138 - Publication au BOPI 1999-01-14
Renouvellement sans limitation le 31 mars 1999 n°2141177 - Publication au BOPI 1999-03-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411708 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2019 n°2719045 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-24
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures;oeufs, lait, produits laitiers, beurre, fromages, crèmes, huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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