Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGAL D'ETE
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
92424887
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2022

Présentation de la marque REGAL D'ETE

Déposée le 30 juin 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGAL D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque REGAL D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGAL D'ETE arrivera à expiration en date du 30 juin 2022.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , TITAN


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, Rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2220908 - Publication au BOPI 2002-05-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Inscription le 2 mars 1995 - Transmission de propriété n°182594 - Publication au BOPI 1995-03-02

Inscription le 14 octobre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°482758 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 24 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°382124 - Publication au BOPI 2003-11-24

Inscription le 16 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262193 - Publication au BOPI 1998-09-16

Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249868 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404854 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 4 mai 2006 - Changement d'adresse n°433117 - Publication au BOPI 2006-05-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Inscription le 27 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446003 - Publication au BOPI 2006-12-27

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Inscription le 2 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505378 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497924 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-26

Viande, extrait de viande, préparations et produits à base de viande

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.