Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORC SANS ANTIBIOTIQUE
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4151370
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2025
PORC SANS ANTIBIOTIQUE de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque PORC SANS ANTIBIOTIQUE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORC SANS ANTIBIOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque PORC SANS ANTIBIOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC SANS ANTIBIOTIQUE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU - CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.