Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
/
PORC DE L'ATLANTIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PORC DE L'ATLANTIQUE
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
95584427
Date de dépôt :
10/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2025

Présentation de la marque PORC DE L'ATLANTIQUE

Déposée le 10 août 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC DE L'ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque PORC DE L'ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORC DE L'ATLANTIQUE arrivera à expiration en date du 10 août 2025.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2005 n°2290827 - Publication au BOPI 2005-06-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Inscription le 16 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262193 - Publication au BOPI 1998-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404854 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 24 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°382124 - Publication au BOPI 2003-11-24

Inscription le 4 mai 2006 - Changement d'adresse n°433117 - Publication au BOPI 2006-05-04

Inscription le 27 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446003 - Publication au BOPI 2006-12-27

Inscription le 14 octobre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°482758 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Inscription le 2 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505378 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2015 n°2583437 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-03

Viande de porc préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, extraits de viande de porc, conserves à base de viande de porc, huiles et graisses animales comestibles à base de viande de porc.Animaux vivants à savoir porcs vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.