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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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Porc bien-être
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Porc bien-être
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3948293
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
Porc bien-être de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque Porc bien-être

Déposée le 24 septembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Porc bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle - 7 rue de la Jeannaie - MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque Porc bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Porc bien-être est expirée depuis le 24 septembre 2022.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle - 7 rue de la Jeannaie - MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Viande, volailles et gibier, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, pâtisserie, confiserie, gâteaux ;

Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Services rendus dans le cadre d'un commerce de vente au détail (en magasin ou par correspondance, y compris la vente en ligne sur internet) de viande, volailles et gibier, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier, extraits de viande, poisson, préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes, farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, pâtisserie, confiserie, gâteaux. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et au détail. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Aide à la promotion des ventes pour des tiers ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.