COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
98752904
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2028
Présentation de la marque PEPITE DE JAMBON
Déposée le 6 octobre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PEPITE DE JAMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque PEPITE DE JAMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390115 - Publication au BOPI 2004-04-06
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386276 - Publication au BOPI 2008-10-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Renouvellement sans limitation le 24 août 2018 n°2691144 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-24
Viande hachée à base de porc, à savoir jambon ; préparations alimentaires à base de viande hachée à base de porc, à savoir jambon. Préparations alimentaires à base de jambon sous toutes formes. Préparations alimentaires à base de jambon sous toutes formes.
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