PAUL PREDAULT
Présentation de la marque PAUL PREDAULT
Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL PREDAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAUL PREDAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAUL PREDAULT arrivera à expiration en date du 11 juillet 2030.
COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2178081 - Publication au BOPI 2000-07-11
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2442138 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02
Inscription le 24 juillet 2017 - Concession de licence n°704802 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24
Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704801 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24
Inscription le 21 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717283 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21
Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722427 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2020 n°2750965 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-15