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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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NOIRE SELECTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOIRE SELECTION
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1492627
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2028

Présentation de la marque NOIRE SELECTION

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOIRE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque NOIRE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOIRE SELECTION arrivera à expiration en date du 7 octobre 2028.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375353 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176204 - Publication au BOPI 1994-09-13

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 22 mars 1999 - Changement de dénomination n°274246 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295017 - Publication au BOPI 2000-02-08

Renouvellement sans limitation n°2121467 - Publication au BOPI 1998-34

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528821 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555827 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721345 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2018 n°2692981 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-17

Saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec