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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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MONTAGNE NOIRE SELECTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTAGNE NOIRE SELECTION
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98741051
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2028

Présentation de la marque MONTAGNE NOIRE SELECTION

Déposée le 9 juillet 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTAGNE NOIRE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque MONTAGNE NOIRE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTAGNE NOIRE SELECTION arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375392 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295017 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274259 - Publication au BOPI 1999-03-22

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528821 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555827 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 24 juillet 2017 - Concession de licence n°704792 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704791 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717767 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-28

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721345 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684065 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12

Produits salaisons et charcuterie saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec.