COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
1570973
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2030
Présentation de la marque MADRANGE
Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MADRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, 383 986 874 - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) 2-6, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque MADRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, 383 986 874 - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - 2-6, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1999 n°2158953 - Publication au BOPI 1999-12-08
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2427057 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Inscription le 28 juillet 2017 - Concession de licence n°705290 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28
Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705282 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28
Inscription le 21 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717291 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21
Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736803 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromage, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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