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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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LES PLAISIRS CHARCUTIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PLAISIRS CHARCUTIERS
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
99820404
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/10/2029

Présentation de la marque LES PLAISIRS CHARCUTIERS

Déposée le 28 octobre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PLAISIRS CHARCUTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LES PLAISIRS CHARCUTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PLAISIRS CHARCUTIERS arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390115 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418240 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Renouvellement sans limitation le 13 août 2019 n°2723266 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, salaisons, jambons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.