les pâtés bien élevés
Présentation de la marque les pâtés bien élevés
Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les pâtés bien élevés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque les pâtés bien élevés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les pâtés bien élevés arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.
COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09