Marque enregistrée - Marque en vigueur

les mousses bien élevées
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4224757
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
les mousses bien élevées de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque les mousses bien élevées

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les mousses bien élevées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque les mousses bien élevées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les mousses bien élevées arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU - CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Mousses de viande.