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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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LES INSTANTS MONTAGNE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES INSTANTS MONTAGNE NOIRE
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3057324
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2030

Présentation de la marque LES INSTANTS MONTAGNE NOIRE

Déposée le 12 octobre 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES INSTANTS MONTAGNE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) 7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 848 Avenue de la République, Bât. A - Appt 7D, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LES INSTANTS MONTAGNE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES INSTANTS MONTAGNE NOIRE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2030.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - 7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 848 Avenue de la République, Bât. A - Appt 7D, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France


Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528821 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Renouvellement sans limitation le 26 août 2010 n°2449234 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-26

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555827 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721345 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2760002 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22

Produits salaisons et charcuterie saucissons secs, saucisse sèche, jambon sec, jambon cru, rosette, bride, poitrine coppa, bacon, mortadelle, chorizo, jambon cuit & épaule cuite, boudins, fritons, fromage de tête, pâtés (charcuterie).