LES FERMIERS DE NOS PROVINCES
Présentation de la marque LES FERMIERS DE NOS PROVINCES
Déposée le 31 août 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FERMIERS DE NOS PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES FERMIERS DE NOS PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FERMIERS DE NOS PROVINCES est expirée depuis le 31 août 2024.
COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 7 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439843 - Publication au BOPI 2006-09-07
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549676 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24
Renouvellement sans limitation le 6 août 2014 n°2564695 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-06