Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FERMIERS DE NOS PROVINCES
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3311100
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2024
LES FERMIERS DE NOS PROVINCES de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque LES FERMIERS DE NOS PROVINCES

Déposée le 31 août 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FERMIERS DE NOS PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES Cedex - France.

La marque LES FERMIERS DE NOS PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FERMIERS DE NOS PROVINCES est expirée depuis le 31 août 2024.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 7 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439843 - Publication au BOPI 2006-09-07

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549676 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Renouvellement sans limitation le 6 août 2014 n°2564695 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-06

&Elig;ufs de poules élevées en plein air “ Label rouge ”.