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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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LES ESSENTIELS DE JEAN CABY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ESSENTIELS DE JEAN CABY
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1524546
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2029

Présentation de la marque LES ESSENTIELS DE JEAN CABY

Déposée le 14 avril 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ESSENTIELS DE JEAN CABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LES ESSENTIELS DE JEAN CABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES ESSENTIELS DE JEAN CABY arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 12 mars 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°52259 - Publication au BOPI 1991-03-12

Renouvellement avec limitation le 5 février 1999 n°2136881 - Publication au BOPI 1999-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 1 avril 2009 - Changement de dénomination n°499229 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°499228 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°499225 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°499226 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 1 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°499227 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-01

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403404 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 4 janvier 2016 - Concession de licence n°660169 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 14 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759618 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-14

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720069 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04

Produits de charcuterie.