Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ELEVEURS COOPERATEURS
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4391542
Date de dépôt :
27/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2027
LES ELEVEURS COOPERATEURS de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque LES ELEVEURS COOPERATEURS

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ELEVEURS COOPERATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 Rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LES ELEVEURS COOPERATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ELEVEURS COOPERATEURS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, 7 Rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Viande ; volaille et gibier ; poisson ; viande de porc ; charcuterie ; jambon ; lard ; lardons ; saucisses ; saucissons ; salaisons ; viande conservée ; gelées de viande ; volaille et gibier ; extraits de viande ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromage ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de poisson.