LES ELEVEURS COOPERATEURS
Présentation de la marque LES ELEVEURS COOPERATEURS
Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ELEVEURS COOPERATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ELEVEURS COOPERATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ELEVEURS COOPERATEURS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.
COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03