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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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LEGENDES DE NOS REGIONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LEGENDES DE NOS REGIONS
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
99797619
Date de dépôt :
11/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2029

Présentation de la marque LEGENDES DE NOS REGIONS

Déposée le 11 juin 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEGENDES DE NOS REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LEGENDES DE NOS REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LEGENDES DE NOS REGIONS arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 4 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391691 - Publication au BOPI 2004-05-04

Inscription le 4 mai 2004 - Concession de licence n°391690 - Publication au BOPI 2004-05-04

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Inscription le 17 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500250 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2009 n°2410562 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-17

Inscription le 6 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612174 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754687 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2019 n°2714401 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-06

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, notamment produits de charcuterie, salaison de volaille, produits cuisinés à base de charcuterie, viande séchée, produits à base de viande de volaille et viande de porc séchée.