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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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LE MOUSSON DE PAUL PREDAULT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MOUSSON DE PAUL PREDAULT
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1547870
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2028
LE MOUSSON DE PAUL PREDAULT de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque LE MOUSSON DE PAUL PREDAULT

Déposée le 13 décembre 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOUSSON DE PAUL PREDAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LE MOUSSON DE PAUL PREDAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MOUSSON DE PAUL PREDAULT arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation n°2131528 - Publication au BOPI 1999-02

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389223 - Publication au BOPI 2008-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 24 juillet 2017 - Concession de licence n°704802 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704801 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 21 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717283 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722427 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2018 n°2696419 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-22

Préparations à base de volaille, pâtés de volaille