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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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LE GRAND TORCHON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GRAND TORCHON
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1623063
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2030

Présentation de la marque LE GRAND TORCHON

Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GRAND TORCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, 22400 LAMBALLE-ARMOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LE GRAND TORCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE GRAND TORCHON arrivera à expiration en date du 11 juillet 2030.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, 22400 LAMBALLE-ARMOR - France - SIREN 383986874


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2177561 - Publication au BOPI 2000-07-05

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443167 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749475 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-05-29

Jambons au torchon