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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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LE GRAND CRU DE LA MONTAGNE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GRAND CRU DE LA MONTAGNE NOIRE
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
99789971
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2029

Présentation de la marque LE GRAND CRU DE LA MONTAGNE NOIRE

Déposée le 4 mai 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRAND CRU DE LA MONTAGNE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LE GRAND CRU DE LA MONTAGNE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GRAND CRU DE LA MONTAGNE NOIRE arrivera à expiration en date du 4 mai 2029.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295017 - Publication au BOPI 2000-02-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403559 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-02

Inscription le 22 février 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°543808 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Inscription le 25 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698686 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-25

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721345 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706177 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-12

Salaisons - saucissons secs.