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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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LE GOURMET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GOURMET
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1570972
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2030
LE GOURMET de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque LE GOURMET

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) 2-6, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LE GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE GOURMET arrivera à expiration en date du 18 janvier 2030.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - 2-6, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1999 n°2159038 - Publication au BOPI 1999-12-09

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2427056 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736796 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-01-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromage, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.