LE BON'AIL
Présentation de la marque LE BON'AIL
Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE BON'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BON'AIL est expirée depuis le 9 juillet 2021.
COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201229 - Publication au BOPI 2001-07-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549676 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24
Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549674 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24
Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549675 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2473101 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15