Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BON'AIL
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1735171
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2021
LE BON\'AIL de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque LE BON'AIL

Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle Rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LE BON'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BON'AIL arrivera à expiration en date du 9 juillet 2021.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , TITAN


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société anonyme - Zone Industrielle Rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201229 - Publication au BOPI 2001-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549676 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549674 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549675 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2473101 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15

Ail conservé, séché et cuit; saucisson à l'ail, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande: tous ces produits contenant de l'ail