La Toulouse bien élevée
Présentation de la marque La Toulouse bien élevée
Déposée par voie électronique le 30 décembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Toulouse bien élevée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Toulouse bien élevée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Toulouse bien élevée est expirée depuis le 30 décembre 2023.
COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17