COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
3697405
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
Présentation de la marque L'atelier du jambon Madrange
Déposée par voie électronique le 9 décembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'atelier du jambon Madrange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-02 du 15 janvier 2010.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) 2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque L'atelier du jambon Madrange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - 2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731619 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier, légumes ; tous produits de charcuterie ; salaisons ; jambons, saucisses ; terrines ; mousses et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poisson. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; glace à rafraîchir ; pâtés végétariens, pâtés au poisson.
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