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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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JAMBONNEAUX DE CAMPAGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JAMBONNEAUX DE CAMPAGNE
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98727394
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/04/2028

Présentation de la marque JAMBONNEAUX DE CAMPAGNE

Déposée le 9 avril 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JAMBONNEAUX DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque JAMBONNEAUX DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAMBONNEAUX DE CAMPAGNE arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2008 n°2364682 - Publication au BOPI 2008-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 23 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719966 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-23

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2018 n°2678179 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-06

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.