COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
1567401
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2029
Présentation de la marque JAMAIS LA NATURE N'A EU SI BON GOUT
Déposée le 27 décembre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JAMAIS LA NATURE N'A EU SI BON GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) 2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque JAMAIS LA NATURE N'A EU SI BON GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - 2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1999 n°2156067 - Publication au BOPI 1999-10-27
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2420032 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08
Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731934 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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