Marque enregistrée - Marque en vigueur

ERCA BIO
COOPERL ARC ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
4553986
Date de dépôt :
23/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2029
ERCA BIO de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque ERCA BIO

Déposée par voie électronique le 23 mai 2019 par COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERCA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) 7 rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ERCA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERCA BIO arrivera à expiration en date du 23 mai 2029.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Montagne Noire Héritage , De nos fermes A VOS ASSIETTES !


COOPERL ARC ATLANTIQUE - 7 rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France


REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Viande, volailles et gibier, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Abattage d'animaux de boucherie. Élaboration et transformation des viandes à savoir découpe, piéçage et hachage de viandes.