Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENVI culture sans pesticide
COOPERL ARC ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
4486612
Date de dépôt :
28/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2028
ENVI culture sans pesticide de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque ENVI culture sans pesticide

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2018 par COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENVI culture sans pesticide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) 7 rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ENVI culture sans pesticide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVI culture sans pesticide arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Montagne Noire Héritage , De nos fermes A VOS ASSIETTES !


COOPERL ARC ATLANTIQUE - 7 rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France


REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Semences ; plants ;

Transport ; collecte et livraison de marchandises ;

Services d'élevage de porcs.