Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMESTIC
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3143324
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
24/01/2022
DOMESTIC de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque DOMESTIC

Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « DOMESTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de la Jeannais - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque DOMESTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMESTIC est expirée depuis le 24 janvier 2022.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, Rue de la Jeannais - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549676 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478291 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23

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