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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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COOPERL ARC ATLANTIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COOPERL ARC ATLANTIQUE
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3610417
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2028
COOPERL ARC ATLANTIQUE de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque COOPERL ARC ATLANTIQUE

Déposée le 7 novembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOPERL ARC ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque COOPERL ARC ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31 35 37 39 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COOPERL ARC ATLANTIQUE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549676 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2694986 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Maçonnerie ;

Transport ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.