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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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COOPERL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOPERL
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3943321
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2022
COOPERL de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque COOPERL

Déposée le 3 septembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COOPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) 7 Rue de la Jeannaie, ZONE INDUSTRIELLE - MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque COOPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 06 17 19 29 31 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPERL est expirée depuis le 3 septembre 2022.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - 7 Rue de la Jeannaie, ZONE INDUSTRIELLE - MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrés à usage agricole ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Maçonnerie ; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.