COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
99780922
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/03/2029
Présentation de la marque Cocktail
Déposée le 16 mars 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Cocktail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31 Rue De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Cocktail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31 Rue De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398726 - Publication au BOPI 2009-02-18
Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Inscription le 22 mars 2019 - Adjudication publique n°752546 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-22
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711104 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28
Produits de charcuterie. Biscuits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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