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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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CALIDEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALIDEL
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1514887
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2029
CALIDEL de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque CALIDEL

Déposée le 16 février 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CALIDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALIDEL arrivera à expiration en date du 16 février 2029.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Demande de renouvellement le 2 mars 2009 n°2134691 - Publication au BOPI 2009-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Renouvellement avec limitation n°2134691 - Publication au BOPI 1999-10

Inscription le 14 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271138 - Publication au BOPI 1999-01-14

Inscription - Renonciation partielle n°44987 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°44987 - Publication au BOPI

Renouvellement avec limitation le 2 mars 2009 n°2400094 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-02

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2019 n°2701895 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Inscription le 4 juin 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°758089 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Inscription le 4 juin 2019 - Concession de licence n°758088 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Inscription le 13 octobre 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°797863 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; huiles ; sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.