Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage
COOPERL ARC ATLANTIQUE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4057733
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2023
Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 rue de la Jeannaie Maroue - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage arrivera à expiration en date du 30 décembre 2023.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , TITAN


COOPERL ARC ATLANTIQUE, société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 rue de la Jeannaie Maroue - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Chipolatas.