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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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BIOEVOLUTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOEVOLUTIS
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3897763
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/02/2022
BIOEVOLUTIS de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque BIOEVOLUTIS

Déposée le 16 février 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIOEVOLUTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque BIOEVOLUTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOEVOLUTIS est expirée depuis le 16 février 2022.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, Rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; ces produits étant destinés aux bâtiments d'élevage ;

Appareils de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; ces produits étant destinés aux bâtiments d'élevage ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; ces produits étant destinés aux bâtiments d'élevage ;

Construction ; réparation ; services d'installation, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, services de charpenterie, conseil en construction, information en matière de construction et de réparation, supervision (direction) de travaux de construction, services d'étanchéité (construction), travaux de plomberie ; ces services étant destinés aux bâtiments d'élevage ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; architecture, conseil en architecture, établissement de plans pour la construction, essai de matériaux, étude de projets techniques, ingénierie ; ces services étant destinés aux bâtiments d'élevage.